Conditions Générales de IT-Xpert Consulting

1. Dispositions Générales

Les présentes conditions générales régissent toutes les prestations de services réalisées par IT-Xpert Consulting. Toute commande implique l'acceptation sans réserve par le client de ces conditions générales.

2. Services Proposés

IT-Xpert Consulting propose les services suivants :

• Conseil et expertise en solutions ISIS Papyrus
• Architecture IT et conseil technique
• Formation sur site client
• Support et maintenance

3. Modalités d'Exécution

3.1 Horaires de service

Les services sont assurés pendant les heures ouvrables (9h-17h, du lundi au vendredi). Toute intervention en dehors de ces horaires doit faire l'objet d'un accord préalable et peut être soumise à des majorations tarifaires.

3.2 Interventions sur site

Les interventions sur site sont réalisées selon les besoins du projet. Les frais de déplacement sont à la charge du client et seront facturés selon les modalités définies dans le contrat.

3.3 Formation

Les formations sont dispensées exclusivement sur le site du client. Le contenu et le planning des formations sont définis en accord avec le client. Les supports de formation restent la propriété exclusive d'IT-Xpert Consulting.

4. Conditions Financières

Les conditions financières sont les suivantes :

• Les prestations sont facturées soit en régie, soit au forfait, selon les modalités définies dans le contrat.
• Les factures sont payables à 30 jours date de facture.
• Les interventions en dehors des heures ouvrables peuvent faire l'objet de majorations définies dans le contrat.

5. Propriété Intellectuelle

IT-Xpert Consulting conserve la propriété intellectuelle de tous les développements, méthodologies et supports créés dans le cadre de ses prestations. Le client bénéficie d'un droit d'utilisation limité aux besoins internes de son entreprise.

6. Responsabilités et Garanties

La responsabilité d'IT-Xpert Consulting est limitée comme suit :

• La responsabilité est limitée au montant des prestations facturées.
• La responsabilité ne peut être engagée qu'en cas de faute prouvée et directement imputable à IT-Xpert Consulting.
• Les prestations font l'objet d'une validation par le client, qui en assume la responsabilité après acceptation.

7. Durée et Résiliation

Les conditions de durée et de résiliation sont les suivantes :

• Les missions peuvent être résiliées moyennant un préavis dont la durée est proportionnelle à la durée de la mission, avec un maximum d'un mois.
• Le préavis doit être notifié par écrit.

8. Confidentialité

IT-Xpert Consulting s'engage à maintenir la confidentialité des informations et données du client auxquelles elle pourrait avoir accès dans le cadre de ses prestations. Cette obligation de confidentialité survit à la fin des prestations.

9. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes conditions générales sont soumises au droit belge. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux de Bruxelles.